Audience du 2 septembre 2021 – Jouy le Chatel (77)

UN PAVILLON D’HABITATION, Sis à JOUY LE CHATEL (77), 7 rue de la Mare les Chapelles, cadastré section U n°340 lieudit « La Mare à Chapelle » formant le lot n°7 du Lotissement dénommé « Les Alizés », comprenant :

Entrée, dégagement, séjour-salle à manger, espace cuisine aménagée en retour, arrière-cuisine, chambre, WC, escalier.

A l’étage : chambre parentale en soupente, salle de bains en soupente, à la suite ; petite chambre à gauche, chambre au fond.

Superficie loi Carrez : 86,65 M².

Superficie hors Carrez, inférieure à 1,80 M : 19,75 M².

GARAGE attenant.

JARDIN engazonné avec PISCINE.

TERRASSE à l’arrière.

Les lieux sont occupés par les propriétaires et leurs enfants.

Et 1/7ème indivis des équipements indivis et des parcelles cadastrées section U n°342 lieudit « La Mare à Chapelle » pour 16a 32 ca (constituant la voirie du lotissement), et section U n°341 lieudit « La Mare à Chapelle » pour 2 a 93 ca (constituant un espace vert).